RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Niort Athlétic Club

A chacun sa Performance

 

Le présent règlement intérieur est établi conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, notamment la loi du 1er juillet 1901, et en cohérence avec la Charte d'engagement du club. Il a pour objectif de définir les règles de fonctionnement et de vie commune au sein du club, dans un esprit de respect, de confiance et de responsabilisation. Ce règlement s'applique à l'ensemble des membres : athlètes, entraîneurs, dirigeants, bénévoles et parents accompagnateurs.

Article 1 - Objet et application du règlement

1.1 Objet Le présent règlement a pour objet de préciser les modalités d'organisation et de fonctionnement du club, ainsi que les droits et devoirs de chaque membre. Il complète les statuts de l'association et la Charte d'engagement.

1.2 Champ d'application Ce règlement s'applique à tous les membres du club, sans exception, dès leur adhésion. L'acceptation de ce règlement est obligatoire et formalisée par la signature de la fiche d'adhésion.

 

Article 2 - Adhésion et cotisation

2.1 Conditions d'adhésion L'adhésion au club est ouverte à toute personne sans distinction d'âge, de sexe, de niveau sportif, sous réserve :

- D'avoir acquitté la cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale.

- De fournir pour les pratiquants un certificat médical de non-contre-indication à la pratique de la course à pied en compétition (ou en loisir selon la catégorie) ou un PPS.

- D'avoir complété et signé le dossier d'inscription comprenant la fiche d'adhésion, la Charte d'engagement et le présent règlement intérieur.

- Pour les mineurs, d'avoir l'autorisation parentale et la signature du représentant légal.

2.2 Cotisation

La cotisation annuelle est due pour la saison sportive complète. Elle n'est ni remboursable ni réductible, sauf cas exceptionnel validé par le bureau. Son montant est voté chaque année par l'assemblée générale.

2.3 Renouvellement

Le renouvellement de l'adhésion intervient chaque début de saison. Tout retard dans le renouvellement peut entraîner la suspension de la participation aux activités et compétitions.

Article 3 - Respect : valeurs et comportements

3.1 Principes généraux

Conformément à la Charte d'engagement, le respect constitue une valeur centrale du club. Chaque membre s'engage à adopter un comportement exemplaire fondé sur :

- La courtoisie envers tous (dirigeants, entraîneurs, membres, adversaires, juges, officiels).

- Le respect de l'intégrité physique et morale de chacun.

- Le refus de toute forme de violence, de discrimination ou de harcèlement.

- L'entraide et la solidarité entre membres.

3.2 Respect des personnes

Tout membre s'engage à respecter les dirigeants, entraîneurs, bénévoles, juges et adversaires.

3.3 Respect du matériel et des installations

Chaque membre veille à préserver le matériel mis à disposition et les installations utilisées (stade, vestiaires, équipements). Toute dégradation volontaire engage la responsabilité de son auteur et pourra donner lieu à réparation financière.

3.4 Image du club

Chaque membre est ambassadeur du club. Il s'engage à ne pas dénigrer le club, ses membres ou ses dirigeants, notamment sur les réseaux sociaux et médias. Toute publication engageant l'image du club doit être validée par le bureau.

Article 4 - Confiance et engagement mutuel

4.1 Relation de confiance

Le club établit une relation de confiance mutuelle avec ses membres. Cette confiance repose sur la transparence, le dialogue et le respect des engagements pris de part et d'autre.

4.2 Droits des membres

Le club s'engage à offrir à ses membres :

- Un encadrement qualifié et des entraînements adaptés à leur niveau.

- Un environnement favorisant l'épanouissement personnel, l'autonomie et le dépassement de soi.

- Un cadre inclusif et bienveillant, valorisant l'esprit collectif.

- Une écoute et un accompagnement en cas de difficulté.

- L'accès aux informations concernant la vie du club.

4.3 Devoirs des membres

En contrepartie, chaque membre s'engage sur :

- La ponctualité et l'assiduité aux entraînements et manifestations.

- Le respect des consignes des entraîneurs et dirigeants.

- La loyauté et l'honnêteté dans sa pratique sportive.

- L'information auprès des entraineurs en cas d'absence ou d'arrêt temporaire, de blessures…

4.4 Ethique des partenaires privés

Les athlètes ou membres doivent prendre en compte les éléments de la charte du club dans le cadre de leur collaboration avec leurs partenaires privés (entreprises, associations, organismes professionnels, groupements publics ou privés) qui leur apporte leur soutien. Le bureau devra être informé de tout engagement d’un nouveau partenaire auprès d’un athlète. En cas de contradiction entre les valeurs du club et ce partenaire, le bureau et le Président du Club auront la possibilité de prendre toute mesure concernant sa relation vis à vis de l’athlète.

Article 5 - Responsabilisation et participation à la vie du club

5.1 Principe de responsabilité collective

Le club fonctionne grâce à l'engagement bénévole de ses membres. Chaque adhérent est invité à contribuer activement à la vie associative, selon ses disponibilités et compétences. Cette participation renforce le sentiment d'appartenance et la cohésion du groupe.

5.2 Participation aux manifestations

Tout membre s'engage à se rendre disponible pour participer à l'organisation des manifestations du club (compétitions, événements, challenges). Cette contribution peut prendre diverses formes : accueil, chronométrage, ravitaillement, balisage, sécurité, etc. Une absence répétée et non justifiée à ces manifestations sera considérée comme un manquement à l'engagement attendu et pourra être portée à l'attention du bureau.

5.3 Responsabilité individuelle

Chaque membre est responsable de ses affaires personnelles. Le club décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dégradation d'objets personnels. Il appartient à chacun de souscrire les assurances nécessaires.

Article 6 - Organisation des entraînements et pratique sportive

6.1 Ponctualité et assiduité

Les membres s'engagent à respecter les horaires des entraînements. Toute absence doit être signalée à l'entraîneur dans la mesure du possible. L'assiduité est un facteur essentiel de progression et de cohésion du groupe.

6.2 Tenue et équipement

Les athlètes doivent se présenter aux entraînements et compétitions avec une tenue adaptée et en bon état. Le port du maillot du club est obligatoire lors des compétitions officielles, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le bureau. Un athlète disposant de partenaires privés devra en informer les membres du bureau afin de déterminer dans l’intérêt des deux parties un dispositif adapté et validé par le bureau.

6.3 Suivi médical et santé

Chaque membre pratiquant doit être en possession d'un certificat médical ou un PPS valide. Il est de sa responsabilité d'informer l'entraîneur de toute pathologie, blessure ou traitement médical susceptible d'affecter sa pratique sportive. En cas de blessure, la reprise doit être validée médicalement.

6.4 Lutte contre le dopage

Le club condamne fermement toute pratique de dopage. Tout manquement au code de déontologie en matière de dopage entraînera l'exclusion immédiate et définitive du club, conformément à la réglementation en vigueur. Pour préserver son image, le Club se laisse l’opportunité de porter plainte contre toute personne qui serait poursuivie pour des pratiques de dopage.

Article 7 - Protection des mineurs et rôle des parents

7.1 Engagement du club

Le club reconnaît sa responsabilité dans la protection des mineurs. Tout encadrant doit être titulaire de l'honorabilité requise. Aucun comportement inapproprié ne sera toléré.

7.2 Rôle des parents

Les parents sont des partenaires essentiels de l'éducation sportive. Ils s'engagent à :

- Assurer l'accompagnement de leur enfant et respecter les horaires.

- Veiller à la sécurité et au bien-être de leur enfant.

- Respecter le rôle et les décisions des entraîneurs.

- Adopter un comportement exemplaire lors des entraînements et compétitions.

- Favoriser le dialogue avec le club en cas de questionnement.

Article 8 - Compétitions et représentation du club

8.1 Engagement sportif

Les athlètes licenciés représentent le club lors des compétitions. Ils s'engagent à respecter les règlements sportifs, à adopter un esprit fair-play, à valoriser l'image du club et ses partenaires par leur comportement.

8.2 Inscription aux compétitions

Les inscriptions aux compétitions sont gérées selon les modalités définies par le club. Toute inscription validée engage l'athlète à participer, sauf cas de force majeure.

8.3 Comportement en compétition

Lors des compétitions, les membres doivent faire preuve de respect envers tous (adversaires, officiels, public), refuser toute provocation et entretenir un climat positif. Tout comportement antisportif pourra faire l'objet de sanctions internes, indépendamment des sanctions fédérales.

Article 9 - Assurances et responsabilités

9.1 Assurance du club

Le club souscrit une assurance responsabilité civile couvrant les activités organisées dans le cadre associatif. Cette assurance ne couvre pas les biens personnels des membres.

9.2 Assurance individuelle

Il est fortement recommandé à chaque membre de souscrire une assurance individuelle accident couvrant la pratique sportive. Le club décline toute responsabilité en cas de dommages corporels ou matériels survenus en dehors des activités encadrées.

9.3 Déplacements

Lors des déplacements pour le compte du club, chaque participant doit respecter les consignes de sécurité. Le club ne peut être tenu responsable des accidents survenus lors de trajets individuels.

Article 10 - Discipline et sanctions

10.1 Procédure disciplinaire

Tout manquement au présent règlement, aux statuts ou à la Charte d'engagement peut donner lieu à une procédure disciplinaire. Le membre concerné sera convoqué pour être entendu par le bureau avant toute décision.

10.2 Échelle des sanctions

Selon la gravité des faits, les sanctions peuvent être : 

- Un rappel à l'ordre oral.

- Un avertissement écrit.

- Une suspension temporaire d'activité.

- Une exclusion temporaire.

- Une exclusion definitive.

Article 11 - Communication et traitement des réclamations

11.1 Canaux de communication

Le club s'engage à tenir ses membres informés de la vie associative par les moyens suivants : site internet, réseaux sociaux, messagerie électronique, affichage. Les membres sont invités à consulter régulièrement ces supports.

11.2 Dialogue et médiation

En cas de difficulté, de conflit ou de réclamation, les membres sont invités à privilégier le dialogue direct avec les personnes concernées (entraîneurs, dirigeants). Si la situation l'exige, le bureau peut jouer un rôle de médiation.

11.3 Réclamations écrites

Toute réclamation écrite doit être adressée au bureau du club, qui s'engage à y répondre dans un délai raisonnable. Les réclamations anonymes ne seront pas traitées.

Article 12 - Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le club s'engage à protéger les données personnelles de ses membres. Ces données sont collectées uniquement dans le cadre de la gestion administrative et sportive du club et ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans accord préalable. Les membres autorisent expressément le Club à utiliser les images (photos ou vidéo) saisies lors des activités du club (entraînements ou compétitions). Chaque membre dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, qu'il peut exercer en contactant le secrétariat du club.

Article 13 - Modification et application du règlement

13.1 Modification

Le présent règlement peut être modifié par décision du bureau ou de l'assemblée générale. Toute modification sera portée à la connaissance des membres et entrera en vigueur après validation.

13.2 Entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur a été adopté par le conseil d’administration, le 26 février 2026 et entre en vigueur immédiatement.

13.3 Acceptation

Tout membre adhérent au club reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et s'engage à le respecter dans son intégralité.

Conclusion

Ce règlement intérieur, complément indissociable de la Charte d'engagement, définit le cadre de fonctionnement du club dans un esprit de respect, de confiance et de responsabilisation. Il vise à garantir un environnement sain, bienveillant et propice à l'épanouissement de chacun, tout en préservant la cohésion et les valeurs collectives qui font la force de notre club. Ensemble, nous souhaitons construire un club éthique, éducatif, inclusif, où la pratique de la course à pied a pour objectif de viser progression et performance, dans un esprit collectif.